Les comptes-rendus du Conseil Municipal

Convention d’utilisation de la salle polyvalente
Annexe convention location de salle polyvalente
Annexe délibération Convention constitutive gpt commande accord cadre pour la fourniture d’électricité
Convention archivage xdemat
Décision modificative n°2 2015 approuvée par la commission des finances du 10 juin 2015
Délibération consommation finale d’électricité
Délibération création-suppression de poste
Délibération règlement crèche au 01/09/2015
Délibération rétrocession rue de la Trussonnerie 1
Délibération rétrocession rue de la Trussonnerie 1-1
Groupement de commandes fourniture électricité
Modification du tableau des effectifs
Rapport annuel DSU 2014
Rapport eau potable 2014
Règlement de fonctionnement Graine de Malice accueil collectif annexe 1
Règlement de fonctionnement Graine de Malice accueil familial annexe 2

Administration Générale :

rapport n°1 : modification des statuts de la CAC

Annexe rapport n°1 : Statuts

Finances

rapport n°2 : décisions modificatives budgétaires n°3 « Budget principal ville »

annexe rapport n°2 : extrait du registre des délibérations du conseil municipal

rapport n°3 : décision modificative budgétaire N°1 « Budget service des eaux »

annexe rapport n°3 : extrait du registre des délibérations du conseil municipal

rapport n°4 : exonération de taxes foncières sur les propriétés bâties pour les entreprises dans le cadre de la zone de restructuration de défense de Châlons en Champagne

Urbanisme et travaux

rapport n°5 : agenda d’accessibilité programmée « Ad’Ap »

rapport n°6 : achat de la parcelle cadastrée AD 267 « La Maladrerie »

rapport n°7 : transfert dans le domaine public de 3 parcelles de la rue de la Trussonnerie

rapport n°8 : transfert dans le domaine public « Lotissement du Grand Mau »

annexe rapport n°8 : convention de transfert

Enseignement

rapport n°9 : modification du règlement intérieur de la restauration scolaire

annexe rapport n°9 : règlement intérieur de la restauration scolaire

Ressources humaines

rapport n°10 : liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction

ordre du jour

administration générale

• rapport n°1 : Approbation du schéma de mutualisation des services de la CAC
• annexe au rapport n°1

Voiries et cadre de vie

• rapport n°2 : Modification de l’article 5 du règlement pour l’entretien et la réfection des trottoirs
• rapport n°3 : Avenant aux travaux  » parvis de l’école Saint-Exupéry « 

ordre du jour

administration générale : 

• rapport n°1 : Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale du département de la Marne

Conseil municipal du 14 décembre 2015

administration générale :

• rapport n°1 : Convention de mise à disposition de la direction Bâtiment-Logistique-Voirie de la CAC
• rapport n°2 : Dérogation du maire au repos dominical pour les commerces de détail

finances :

• rapport n°3 : Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’association diocésaine de Châlons en Champagne
• rapport n°4 : Rapport 2015 de la commission locale d’évaluation des charges transférées « C.L.E.C.T. »
• rapport n°5 : Admission en non-valeur ‘Budget Principal Ville »
• rapport n°6 : Admission en non-valeur « Budget Service des Eaux »
• rapport n°7 : Ouverture de crédits 2016  » dépenses d’investissement « 
• rapport n°8 : Tarifs des services publics municipaux – année 2016

Ordre du jour :

Administration générale

rapport n°1 : Groupement de commandes : Marché Travaux de signalisation routière horizontale

rapport n°2 : Groupement de commandes : Marché fourniture et pose matériel de signalisation routière verticale

rapport n°3 : Groupement de commandes : Marché effacement de graffitis

rapport n°4 : Dotation d’équipement des territoires ruraux « DETR » prévisions travaux 2016

Culture et communication

rapport n°5 : délibération du conseil et règlement intérieur de la Brocante de Saint-Memmie

Jeunesse

rapport n°6 : délibération du conseil et Convention du pôle jeunesse  » Jeune Souffle Mengeot « 

Finances

rapport n°7 : délibération du conseil et Débat d’Orientations Budgétaires 2016.

ORDRE DU JOUR 

Administration générale

rapport n°1 : Avis de la commune sur la centrale biogaz du Châlonnais sur la commune de Recy.

Finances

rapport n°2 : Subvention d’investissement à la Renaissance Immobilière Châlonnaise.

rapport n°3 : Fixation des taux d’imposition 2016.

rapport n°4 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2015 «  Budget Principal Ville « .

rapport n°5 : Détermination de la participation du budget de l’eau au budget général.

rapport N°6 : Budget primitif 2016 «  Budget Principal Ville « .

rapport n°7 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2015 «  Budget Location de Salles « .

rapport n°8 : Budget primitif 2016 «  Budget Location de Salles « .

rapport n°9 :  Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2015  » Budget ZAC du Mont Michaud « .

rapport n°10 :  » Budget ZAC du Mt Michaud « 

rapport n°11 : reprise anticipée du résultat de l’exercice 2015  » Budget Service des eaux « 

rapport n°12 :  » Budget Service des eaux « 

rapport N°13 : indemnités au Receveur Municipal

rapport N°14 : tarifs municipaux – année scolaire 2016/2017

Voirie

rapport n°15 : marché de travaux  » Renforcement de voirie et aménagement d’un parking rue de Poix », avenant n°1

rapport n°16 : ZAC du Mt Michaud  » vente partie de 1 500m2 de la parcelle ZB 264 « 

ORDRE DU JOUR

FINANCES

rapport n°1 : Budget Principal Ville « Approbation du compte de gestion 2015 ».
rapport n°2 : Budget Location de Salles « Approbation du compte de gestion 2015 ».
rapport n° 3 : Budget ZAC du Mont Michaud « Approbation du compte de gestion 2015 ».
rapport n°4 : Budget Service des Eaux « Approbation du compte de gestion 2015 ».
rapport n°5 : Budget Principal Ville « Compte administratif 2015 » et tableau annexe.
rapport n°6 : Budget Location de Salles « Compte administratif 2015 » et tableau annexe.
rapport n°7 : Budget ZAC Mont Michaud « Compte administratif 2015 » et tableau annexe.
rapport n°8 : Budget Service des Eaux « Compte administratif 2015 » et tableau annexe.
rapport n°9 : Budget Principal Ville « Affectation du résultat de l’exercice 2015 ».
rapport n°10 : Budget Location de Salles « Affectation du résultat de l’exercice 2015 ».
rapport n°11 : Budget ZAC Mont Michaud « Affectation du résultat de l’exercice 2015 ».
rapport n°12 : Budget Service des Eaux « Affectation du résultat de l’exercice 2015 ».
rapport n°13 : Attribution des subventions aux associations – Année 2016.
rapport n°14 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget annexe service des Eaux » et annexe.
ADMINISTRATION GENERALE

rapport n°15 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2015.
RESSOURCES HUMAINES

rapport n°16 : Mise à jour du tableau des effectifs : création et suppression de postes.
rapport n°17 : Adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la Marne.
TRAVAUX VOIRIE URBANISME

rapport n°18 : Avis sur la proposition de zonage assainissement collectif de la CAC.
rapport n°19 : Avenant n° 1 au marché de travaux « Construction courts de tennis couverts ».
rapport n°20 : Marché travaux « Centre de Loisirs » – Autorisation au Maire à signer les marchés.

ordre du jour

Administration générale

rapport n°1: rapport annuel sur le service public d’eau potable – année 2015.

rapport n°2 : rapport annuel sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine – année 2015.

rapport n°3 : débat sur la formation des élus – année 2015.

Ressources Humaines

rapport n°4 : garantie maintien de salaire – revalorisation de la participation communale.

Finances

rapport n°5 : décision modificative budgétaire n°1  » budget principal ville  » .

rapport n°6 : décision modificative budgétaire n°1  » budget location de salle « .

rapport n°7 : décision modificative budgétaire n°1  » budget ZAC du Mont Michaud « .

Urbanisme, travaux, voirie

rapport n°8 : avis sur la proposition de zonage d’assainissement collectif.

rapport n°9 : marché travaux rue du Pont Alips, autorisation au Maire à signer les marchés.

rapport n°10 : ZAC du Mont Michaud, vente de la parcelle ZB 265.

rapport n°11 : marché  » restauration scolaire  » , autorisation au Maire à signer le marché.

Administration

rapport n°1 : approbation rapport de gestion et augmentation du capital de la Société SPL-XDEMAT

Urbanisme

rapport n°2 : pôle aménagement et urbanisme : convention de fonctionnement de service commun

rapport n°3 : convention de gestion de la voirie « Allée des Charmilles »

rapport n°4 : remplacement de la chaufferie gaz de la crèche « Graine de malice »

rapport n°5 : remplacement des radians électriques à l’église de Saint-Memmie

rapport n°6 : requalification urbaine du Centre Bourg, autorisation au Maire à signer le marché

Finances

rapport n°7 : attribution d’une subvention à l’association « Les Amis des églises »

rapport n°8 : attribution d’une subvention exceptionnelle au « Football Club de Saint-Memmie »

rapport n°9 : tarifs « droits de place Marché de Noël et Saint-Memmie en fête »

Divers

rapport n°10 : avis sur la fusion de la communauté de communes de Châlons en Champagne et de la communauté de communes de Mourmelon

ORDRE DU JOUR

Administration générale

Rapport n°1 : Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire.

Rapport n°2 : Modification du règlement intérieur & des conventions des salles municipales.

Rapport n°3 : Groupement de commande « produits de déneigement » – Autorisation au Maire à signer.

Finances

Rapport n°4 : Décision modificative budgétaire « Budget Principal Ville ».

Rapport n°5 : Décision modificative budgétaire « Budget Location de Salles ».

Rapport n°6 : Vente d’un terrain Lieu-dit « Le Terme Lanternier ».

Rapport n°10 : délégation du conseil municipal au maire

Rapport n°11 : décision modificative budgétaire n°3 « Budget principal ville » 

Rapport n°12 : ZAC du Mont Michaud – Vente partie de 4 000m2 « parcelle ZB263 »

Ressources Humaines

Rapport n°7 : Modification du tableau des effectifs « Création de Postes ».

Voirie Environnement Cadre de vie

Rapport n°8 : Dénomination de voies.

Rapport n°9 : Plan d’actions « Aire Alimentaire du Captage »

Ordre du jour :

Administration générale

rapport n°1 : Installation d’un nouveau Conseiller Municipal.

rapport n°2 : Installation du nouveau Conseiller Municipal au sein des Commissions Municipales.

rapport n°3 : Approbation d’un accord local de gouvernance avec la CAC.

rapport n°4 : Rapport 2016 de la Commission d’évaluation des charges transférées « CLECT »

rapport n°5 : Dérogations du Maire au repos dominical pour les commerces de détail.

Finances

rapport n°6 : Décision modificative budgétaire n° 4 « Budget Principal Ville ».

rapport n°7 :Décision modificative budgétaire n° 2 « Budget ZAC du Mont Michaud ».

rapport n°8 : Décision modificative budgétaire n° 2 « Budget Service des Eaux ».

rapport n°9 : Ouverture de crédits 2017 « Dépenses d’investissement ».

rapport n°10 : Tarifs des services publics municipaux – Année 2017.

rapport n°11 : Admission en non-valeur & créances éteintes « Budget Principal Ville »

rapport n°12 : Admission en non-valeur & créances éteintes « Budget Service des Eaux »

Urbanisme – Travaux – Voirie – Environnement

rapport n°13 : Terrain avenue Jacques Simon – Vente de parcelles.

rapport n°14 : Achat parcelle AD 94 – Avenue Jacques Simon.

rapport n°15 : Convention de transfert domaine public « Le Clos Saint Menges ».

rapport n°16 : avis des communes- autorisation d’exploiter de la Société ECOLAB

Petite enfance

rapport n°17 : modification des règlements de fonctionnement « Multi-Accueil Graine de Malice »

Ordre du jour :

Administration générale

rapport n°1 : Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du conseil communautaire de la nouvelle Communauté d’agglomération châlonnaise.

Culture

rapport n°2 : Convention de mise à disposition de l’espace culturel « La Chapelle ».

Urbanisme – Travaux – Voirie – Environnement

rapport n°3 : Travaux d’effacement de réseau BT « rue du Moulin à Vent ».

Finances

rapport n°4 : décision modification budgétaire n°5 « Budget Principal Ville »