Les comptes-rendus du Conseil Municipal

2020

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2020

Conseil municipal du mercredi 24 juin 2020

Ordre du jour :

Finances

rapport n°1 : Fixation des taux d’imposition 2020

rapport n°2 : Approbation du compte de gestion 2019 « Budget principal ville »

rapport n°3 : Approbation du compte de gestion 2019 « Budget location de salles »

rapport n°4 : Approbation du compte de gestion 2019 « Budget ZAC du Mont Michaud »

rapport n°5 : Approbation du compte administratif 2019 « Budget principal ville » et annexe

rapport n°6 : Approbation du compte administratif 2019 « Budget location de salles » et annexe

rapport n°7 : Approbation du compte administratif 2019 « Budget ZAC du Mont Michaud » et annexe

rapport n°8 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 « Budget principal ville »

rapport n°9 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 « Budget location de salles »

rapport n°10 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 « Budget ZAC du Mont Michaud »

rapport n°11 : Participation au fond de soutien financier exceptionnel DIRECT TRESO

rapport n°12 : Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure « TLPE » 2020

rapport n°13 : Décision modificative budgétaire n°2 « Budget principal ville » et annexe

rapport n°14 : Décision modificative budgétaire n°1 « Budget location de salles » et annexe

rapport n°15 : Attribution des subventions au secteur associatif 2020

rapport n°16 : Frais de représentation du Maire

rapport n°17 : Tarif location de salles – Modification du tarif « Prestation ménage »

Administration Générale

rapport n°18 : Rapport annuel sur l’utilisation de le Dotation de Solidarité Urbaine – année 2019

rapport n°19 : Rapport annuel sur le service public d’eau potable – Année 2019

rapport n°20 : Bilan des acquisitions cessions immobilières – Année 2019

rapport n°21 : Débat sur la formation des élus – Année 2019

rapport n°22 : Orientation en matières de formation des élus

rapport n°23 : Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal et annexe

rapport n°24 : Groupement de commandes en appel d’offre – Effacement des graffitis

rapport n°25 : Commission communale des impôts directs

Travaux 

rapport n°26 : Construction de vestiaires au stade Déborah Jeannet – Approbation du projet

Rapport n°27 : Réaménagement de l’accueil de l’Hôtel de Ville – Approbation du projet

Ressources Humaines

rapport n°28 : Recrutement d’agents contractuels saisonniers sur emploi non permanent