Les comptes-rendus du Conseil Municipal

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2017

Conseil municipal du mercredi 29 mars 2017

Ordre du jour

Finances

rapport n°1 : Fixation des taux d’imposition 2017.

rapport n°2 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 « Budget Principal Ville »

rapport n°3 : Détermination de la participation du budget de l’eau au budget général.

rapport n°4 : Budget Primitif 2017 « Budget Principal Ville ».

rapport n°5 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 « Budget Location de Salles »

rapport n°6 : Budget Primitif 2017 « Budget Location de Salles ».

rapport n°7 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 « Budget ZAC Mont Michaud »

rapport n°8 : Budget Primitif 2017 « Budget ZAC Mont Michaud ».

rapport n°9 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 « Budget Service des Eaux »

rapport n°10 : Budget Primitif 2017 « Budget Service des Eaux ».

rapport n°11 : Indemnité de conseil au Receveur Municipal.

rapport n°12 : Tarifs municipaux – Année scolaire 2017/2018.

rapport n°13 : Tarifs mise à disposition des équipements sportifs.

rapport n°14 : Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.

Ressources Humaines

rapport n°15 : Mise à jour du tableau des effectifs de la Commune.et annexe

Travaux-voirie

rapport n°16 : Travaux d’effacement de réseau BT « avenue Jacques Simon ».

rapport n°17 : Classement d’une parcelle communale dans le domaine public.

rapport n°18 : Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre « rue du Moulin à Vent ».

rapport n°19 : Travaux sur réseau eau potable « rue du Pont Alips.

Conseil municipal du mercredi 28 juin 2017

Ordre du jour

Finances

rapport n°1 : budget principal ville « approbation du compte de gestion 2016 » .

rapport n°2 : budget Location de salles « approbation du compte de gestion 2016 » .

rapport n°3 : budget ZAC du Mont Michaud  » approbation du compte de gestion « .

rapport n°4 : budget service des eaux  » approbation du compte de gestion 2016 « .

rapport n°5 : Budget principal ville « Comptes administratif 2016  » et annexe.

rapport n°6 : Budget Location de salles « Comptes administratif 2016 «  et annexe.

rapport n°7 : Budget ZAC du Mont Michaud « Comptes administratif 2016  » et annexe.

rapport n°8 : Budget Service des eaux « Comptes administratif 2016 «  et annexe.

rapport n°9 : Budget principal ville « Affectation du résultat de l’exercice 2016 « .

rapport n°10 : Budget Location de salles « Affectation du résultat de l’exercice 2016 « .

rapport n°11 : Budget ZAC du Mont Michaud « Affectation du résultat de l’exercice 2016 « .

rapport n°12 : Budget Service des eaux « Affectation du résultat de l’exercice 2016 « .

Administration Générale

rapport n°13 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2016.

Ressources Humaines

rapport n°14 : Création de postes.

Travaux – Urbanisme – Voirie

rapport n°15 : Transfert de la compétences éclairage public : convention avec le SIEM.

rapport n°16 : Travaux d’effacement du réseau  » BT  » rue Anatole Baudiet.

rapport n°17 : Requalification du Centre Bourg – Approbation de l’avant-projet.

rapport n°18 : déqualification et réaménagement du Centre Bourg : acquisition pour relogement.

2015 et 2016

Conseil municipal du 20 Mai 2015

Attribution des subventions 2015
Tarifs scolaires 2015 2016
Transfert domaine public Saint Eloi
Bilan acquisition et cessions immobilières 2014
Délibération échange de parcelles
Délibération horaires des écoles
Délibération règlement intérieur activités périscolaires
Annexe règlement intérieur des activités périscolaires 2015
Délibération subvention Coop scolaire
Garantie emprunt Chalons Champagne Habitat
Délibération Projet éducatif PEDT
Annexe PEDT délibération
Compte administratif ZAC Mont Michaud
Budget Zac Mont Michaud approbation compte de gestion 2014
Budget Zac du Mont Michaud affectation résultat 2014
Annexe résultat budgétaire Mont Michaud
Annexe compte administratif Mont Michaud rapport
Annexe affectation Mont Michaud rapport
Compte administratif location de salles
Budget location de salles approbation compte de gestion
Budget location de salles affectation résultat 2014
Annexe résultat budgétaire location de salles
Annexe compte administratif location de salles rapport
Annexe affectation location de salles rapport
Compte administratif budget ville
Budget ville approbation compte de gestion 2014
Budget principal ville affectation résultat 2014
Annexe résultat budgétaire budget ville
Annexe affectation budget ville rapport
Annexe compte administratif budget ville rapport
Compte administratif budget service des eaux
Budget service des eaux approbation compte de gestion 2014
Budget service des eaux affectation résultat 2014
Annexe résultat budgétaire Eau
Annexe compte administratif Eau rapport
Annexe affectation eau rapport

 

Conseil municipal du mercredi 11 mai 2016

ORDRE DU JOUR

FINANCES

rapport n°1 : Budget Principal Ville « Approbation du compte de gestion 2015 ».
rapport n°2 : Budget Location de Salles « Approbation du compte de gestion 2015 ».
rapport n° 3 : Budget ZAC du Mont Michaud « Approbation du compte de gestion 2015 ».
rapport n°4 : Budget Service des Eaux « Approbation du compte de gestion 2015 ».
rapport n°5 : Budget Principal Ville « Compte administratif 2015 » et tableau annexe.
rapport n°6 : Budget Location de Salles « Compte administratif 2015 » et tableau annexe.
rapport n°7 : Budget ZAC Mont Michaud « Compte administratif 2015 » et tableau annexe.
rapport n°8 : Budget Service des Eaux « Compte administratif 2015 » et tableau annexe.
rapport n°9 : Budget Principal Ville « Affectation du résultat de l’exercice 2015 ».
rapport n°10 : Budget Location de Salles « Affectation du résultat de l’exercice 2015 ».
rapport n°11 : Budget ZAC Mont Michaud « Affectation du résultat de l’exercice 2015 ».
rapport n°12 : Budget Service des Eaux « Affectation du résultat de l’exercice 2015 ».
rapport n°13 : Attribution des subventions aux associations – Année 2016.
rapport n°14 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget annexe service des Eaux » et annexe.
ADMINISTRATION GENERALE

rapport n°15 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2015.
RESSOURCES HUMAINES

rapport n°16 : Mise à jour du tableau des effectifs : création et suppression de postes.
rapport n°17 : Adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la Marne.
TRAVAUX VOIRIE URBANISME

rapport n°18 : Avis sur la proposition de zonage assainissement collectif de la CAC.
rapport n°19 : Avenant n° 1 au marché de travaux « Construction courts de tennis couverts ».
rapport n°20 : Marché travaux « Centre de Loisirs » – Autorisation au Maire à signer les marchés.

Conseil municipal du mercredi 22 juin 2016

ordre du jour

Administration générale

rapport n°1: rapport annuel sur le service public d’eau potable – année 2015.

rapport n°2 : rapport annuel sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine – année 2015.

rapport n°3 : débat sur la formation des élus – année 2015.

Ressources Humaines

rapport n°4 : garantie maintien de salaire – revalorisation de la participation communale.

Finances

rapport n°5 : décision modificative budgétaire n°1  » budget principal ville  » .

rapport n°6 : décision modificative budgétaire n°1  » budget location de salle « .

rapport n°7 : décision modificative budgétaire n°1  » budget ZAC du Mont Michaud « .

Urbanisme, travaux, voirie

rapport n°8 : avis sur la proposition de zonage d’assainissement collectif.

rapport n°9 : marché travaux rue du Pont Alips, autorisation au Maire à signer les marchés.

rapport n°10 : ZAC du Mont Michaud, vente de la parcelle ZB 265.

rapport n°11 : marché  » restauration scolaire  » , autorisation au Maire à signer le marché.

Conseil municipal du lundi 12 décembre 2016

Ordre du jour :

Administration générale

rapport n°1 : Installation d’un nouveau Conseiller Municipal.

rapport n°2 : Installation du nouveau Conseiller Municipal au sein des Commissions Municipales.

rapport n°3 : Approbation d’un accord local de gouvernance avec la CAC.

rapport n°4 : Rapport 2016 de la Commission d’évaluation des charges transférées « CLECT »

rapport n°5 : Dérogations du Maire au repos dominical pour les commerces de détail.

Finances

rapport n°6 : Décision modificative budgétaire n° 4 « Budget Principal Ville ».

rapport n°7 :Décision modificative budgétaire n° 2 « Budget ZAC du Mont Michaud ».

rapport n°8 : Décision modificative budgétaire n° 2 « Budget Service des Eaux ».

rapport n°9 : Ouverture de crédits 2017 « Dépenses d’investissement ».

rapport n°10 : Tarifs des services publics municipaux – Année 2017.

rapport n°11 : Admission en non-valeur & créances éteintes « Budget Principal Ville »

rapport n°12 : Admission en non-valeur & créances éteintes « Budget Service des Eaux »

Urbanisme – Travaux – Voirie – Environnement

rapport n°13 : Terrain avenue Jacques Simon – Vente de parcelles.

rapport n°14 : Achat parcelle AD 94 – Avenue Jacques Simon.

rapport n°15 : Convention de transfert domaine public « Le Clos Saint Menges ».

rapport n°16 : avis des communes- autorisation d’exploiter de la Société ECOLAB

Petite enfance

rapport n°17 : modification des règlements de fonctionnement « Multi-Accueil Graine de Malice »