Les comptes-rendus du Conseil Municipal

ordre du jour :

Administration générale

rapport n°1: approbation des nouveaux statuts du SIEM

Urbanisme – Travaux – Voirie – Environnement

rapport n°2 : travaux de mise aux normes pour l »accessibilité des bâtiments et demande de subventions  » DETR « 

rapport n°3 : travaux de remplacement chaufferie crèche multi-accueil et demande de subvention  » DETR « 

rapport n°4 : travaux aménagement rue du Moulin à vent et demande de subvention « DETR « 

rapport n°5 : avis sur le transfert de la compétence  » urbanisme  » à la CAC.

Ressources Humaines

rapport n°6 : modification du tableau des effectifs : création de poste

rapport n°7 : régime indemnitaire : mise en place de l’indemnité de fonction, de sujétion et d’expertise.

Finances

rapport n°8 : Débat dOrientation Budgétaire année 2017

DOB partie 1 – DOB partie 2

Ordre du jour

Finances

rapport n°1 : Fixation des taux d’imposition 2017.

rapport n°2 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 « Budget Principal Ville »

rapport n°3 : Détermination de la participation du budget de l’eau au budget général.

rapport n°4 : Budget Primitif 2017 « Budget Principal Ville ».

rapport n°5 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 « Budget Location de Salles »

rapport n°6 : Budget Primitif 2017 « Budget Location de Salles ».

rapport n°7 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 « Budget ZAC Mont Michaud »

rapport n°8 : Budget Primitif 2017 « Budget ZAC Mont Michaud ».

rapport n°9 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 « Budget Service des Eaux »

rapport n°10 : Budget Primitif 2017 « Budget Service des Eaux ».

rapport n°11 : Indemnité de conseil au Receveur Municipal.

rapport n°12 : Tarifs municipaux – Année scolaire 2017/2018.

rapport n°13 : Tarifs mise à disposition des équipements sportifs.

rapport n°14 : Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.

Ressources Humaines

rapport n°15 : Mise à jour du tableau des effectifs de la Commune.et annexe

Travaux-voirie

rapport n°16 : Travaux d’effacement de réseau BT « avenue Jacques Simon ».

rapport n°17 : Classement d’une parcelle communale dans le domaine public.

rapport n°18 : Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre « rue du Moulin à Vent ».

rapport n°19 : Travaux sur réseau eau potable « rue du Pont Alips.

ORDRE DU JOUR

FINANCES

Rapport n°1 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget Principal Ville » et annexe.

Rapport n°2 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget Location de Salles » et annexe.

Rapport n°3 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget ZAC du Mont Michaud » et annexe.

Rapport n°4 : Attribution des subventions – Année 2017.

ADMINISTRATION GENERALE

Rapport n°5 : Dénomination de la salle du Centre de Loisirs.

Rapport n°6 : Rapport annuel sur le service public d’eau potable – Année 2016.

Rapport n°7 : Rapport annuel sur l’utilisation de la dotation de solidarité urbaine – Année 2016.

Rapport n°8 : Débat sur la formation des élus – Année 2016.

ENSEIGNEMENT JEUNESSE PETITE ENFANCE

Rapport n°9 : Rythmes Scolaires –Approbation du PEDT – Années 2017/2020, le PEDT.

Rapport n°10 : Approbation du projet éducatif extra & périscolaire de la ville de Saint-Memmie. et le projet .

Rapport n°11 : Travaux de 2 classes à l’école Saint-Exupéry – Autorisation au Maire à signer les marchés.

Ordre du jour

Finances

rapport n°1 : budget principal ville « approbation du compte de gestion 2016 » .

rapport n°2 : budget Location de salles « approbation du compte de gestion 2016 » .

rapport n°3 : budget ZAC du Mont Michaud  » approbation du compte de gestion « .

rapport n°4 : budget service des eaux  » approbation du compte de gestion 2016 « .

rapport n°5 : Budget principal ville « Comptes administratif 2016  » et annexe.

rapport n°6 : Budget Location de salles « Comptes administratif 2016 «  et annexe.

rapport n°7 : Budget ZAC du Mont Michaud « Comptes administratif 2016  » et annexe.

rapport n°8 : Budget Service des eaux « Comptes administratif 2016 «  et annexe.

rapport n°9 : Budget principal ville « Affectation du résultat de l’exercice 2016 « .

rapport n°10 : Budget Location de salles « Affectation du résultat de l’exercice 2016 « .

rapport n°11 : Budget ZAC du Mont Michaud « Affectation du résultat de l’exercice 2016 « .

rapport n°12 : Budget Service des eaux « Affectation du résultat de l’exercice 2016 « .

Administration Générale

rapport n°13 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2016.

Ressources Humaines

rapport n°14 : Création de postes.

Travaux – Urbanisme – Voirie

rapport n°15 : Transfert de la compétences éclairage public : convention avec le SIEM.

rapport n°16 : Travaux d’effacement du réseau  » BT  » rue Anatole Baudiet.

rapport n°17 : Requalification du Centre Bourg – Approbation de l’avant-projet.

rapport n°18 : déqualification et réaménagement du Centre Bourg : acquisition pour relogement.

Ordre du jour

Administration générale

rapport n°1 : élection des délégués du Conseil Municipal aux élections sénatoriales.et annexe

ORDRE DU JOUR

 ADMINISTRATION GENERALE

rapport n°1 : Conférence Intercommunale du Logement – Autorisation au Maire à signer la convention.

FINANCES

rapport n°2 : Admission en non-valeur & créances éteintes « Budget service des Eaux »

rapport n°3 : Attribution d’une subvention aux sinistrés de St Martin & St Barthélémy.

RESSOURCES HUMAINES

rapport n°4 : Création d’un poste d’ATSEM principal 2^ème classe à temps non complet.

rapport n°5 : Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet.

TRAVAUX – URBANISME – VOIRIE

rapport n°6 : Groupement de commandes avec le SIEM – Autorisation au Maire à signer.

rapport n°7 : Travaux d’effacement du réseau « BT » rues de la Vermicellerie & des Quatre Vents.

rapport n°8 : Travaux d’effacement du réseau « BT » ruelles Fortin & Lalouette.

rapport n°9 : Travaux d’effacement du réseau « BT » Allée des Tilleuls ».

rapport n°10 : Travaux d’effacement du réseau « BT » rue de Poix ».

rapport n°11 : Travaux d’effacement du réseau « BT » rue des Quatre Vents ».

rapport N°12 : Travaux d’effacement du réseau « BT » chemin de Carpion.

rapport n°13 : Approbation des travaux de chaufferie « Graine de Malice » & Demandes de subventions.

rapport n°14 : Dénomination d’une voie : impasse des Saules.

rapport n°15 : Convention de travaux sur les domaines privés rue du Moulin à Vent – Autorisation à signer.et annexe 

rapport n°16 : Approbation des travaux du Centre Bourg – Autorisation au Maire à signer les marchés.

ORDRE DU JOUR

 Administration Générale

rapport n°1 : Rapport d’activités 2016 de la Communauté d’Agglomération Châlonnaise.

rapport n°2 : Rapport 2017 de la C.L.E.C.T. – Attribution de compensation.

Finances

rapport n°3 : Tarifs des services municipaux – Année 2018.

rapport n°4 : Admission en non-valeur « Budget Principal Ville ».

rapport n°5 : Décision modificative budgétaire n° 2 « Budget Location de Salles ». et annexe

Travaux – Voirie

rapport n°6 : Travaux rue du Moulin à Vent – Autorisation au Maire à signer les marchés.

Ordre du jour

Administration Générale

rapport n°1 : rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la CAC.

rapport n°2 : dérogation au repos dominical pour les commerces de détail.

Finances

rapport n°3 : ouverture de crédits 2018 « Dépenses d’investissement »

rapport n°4 : vente d’une parcelle de terrain « ZAC du Mont Michaud »

rapport n°5 : attribution d’une subvention exceptionnelle.

rapport n°6 : garantie d’emprunt à Chalons Habitat « réaménagement de prêts » et annexe

rapport n°7 : recensement de la population 2018 – « rémunération des agents recenseurs »

Travaux et Voiries

rapport n°8 : travaux voirie « ruelle Fortin et Lalouette » – demande des subventions.

rapport n°9 : travaux voirie « Chemin du Carpion » – demande des subventions.

Ressources Humaines

rapport n°10 : mise à jour du tableau des effectifs « suppression de postes »

rapport n°11 : modification de l’organisation du temps de travail dans les services municipaux.

Ordre du jour

Enseignement

rapport n°1 : rythmes scolaires – organisation de la semaine de classe dans les écoles

Finances

rapport n°2 : garantie d’emprunt à Châlons en Champagne Habitat « Réaménagement de prêts » et annexe

Ressources Humaines

rapport n°3 : recrutement d’un agent sur un emploi non permanent.

rapport n°4 : Personnel communal – Logement de fonction

ORDRE DU JOUR

 FINANCES

rapport n°1 : Débat d’orientations budgétaires – Année 2018 et annexe DOB partie 1 et annexe DOB partie 2 

rapport n°2 : Attribution de subventions à l’école primaire Saint-Exupéry.

ORDRE DU JOUR

 Finances

Rapport n°1 : Fixation des taux d’imposition 2018.

Rapport n°2 : Compte de gestion 2017 « Budget Principal Ville ».

Rapport n°3 : Compte administratif 2017 « Budget Principal Ville » et annexe.

Rapport n°4 : Affectation du résultat de l’exercice 2017 « Budget Principal Ville ».

Rapport n°5 : Détermination de la participation du budget de l’eau au budget général.

Rapport n°6 : Budget primitif 2018 « Budget Principal Ville ».

Rapport n°7 : Compte de gestion 2017 « Budget Location de Salles ».

Rapport n°8 : Compte administratif 2017 « Budget Location de Salles » et annexe.

Rapport n°9 : Budget primitif 2018 « Budget Location de Salles ».

Rapport n°10 : Compte de gestion 2017 « Budget ZAC du Mont Michaud ».

Rapport n°11 : Compte administratif 2017 « Budget ZAC du Mont Michaud  » et annexe.

Rapport n°12 : Affectation du résultat de l’exercice 2017 « Budget ZAC du Mont Michaud  ».

Rapport n°13 : Budget primitif 2018 « Budget ZAC du Mont Michaud  ».

Rapport n°14 : Compte de gestion 2017 « Budget Service des Eaux ».

Rapport n°15 : Compte administratif 2017 « Budget Service des Eaux  » et annexe.

Rapport n°16 : Affectation du résultat de l’exercice 2017 « Budget Service des Eaux  ».

Rapport n°17 : Budget primitif 2018 « Budget Service des Eaux  ».

Rapport n°18 : Tarifs municipaux année scolaire 2018/2019.

Administration Générale

Rapport n°19 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières.

Travaux Urbanisme

Rapport n°20 : Convention d’information foncière avec la SAFER Grand Est et annexe

Urbanisme Travaux Voirie

rapport n°1 : aménagement urbain du centre-bourg – Approbation et autorisation à signer les marchés.

rapport n°2 : aménagement urbain du centre bourg – Travaux d’éclairage public/

Administration Générale

Rapport n°1 : Rapport annuel sur l’utilisation de la dotation de solidarité urbaine – Année 2017.

Rapport n°2 : Rapport annuel sur le service public d’eau potable – Année 2017.

Rapport n°3 : Débat sur la formation des élus – Année 2017.

Rapport n°4 : Fermeture de la crèche municipale familiale.

Rapport n°5 : Fermeture de la bibliothèque municipale.

Ressources  Humaines

Rapport n°6 : Création de postes à la crèche collective « Graine de Malice ».

Rapport n°7 : Création de poste : recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent.

Rapport n°8 : Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes.

Rapport n°9 : Adhésion au service « RGPD » du CDG de Meurthe & Moselle.

Finances

Rapport n°10 : Attribution des subventions – Année 2018.

Rapport n°11 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget Principal Ville » et annexe

Rapport n°12 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget Location de Salles » et annexe

Rapport n°13 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget ZAC du Mont Michaud » et annexe

Rapport n°14 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget Service des Eaux » et annexe

Rapport n°15 : Modification du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure.

Urbanisme Travaux Voiries

Rapport n°16 : Travaux chemin du Carpion/ruelles Lalouette & Fortin – Autorisation à signer les marchés.

Rapport n°17 : Travaux réseaux « éclairage public & France télécom » – ruelles Lalouette & Fortin.

Rapport n°18 : Travaux réseaux « éclairage public » – chemin du Carpion.

Rapport n°19 : Requalification et réaménagement du Centre Bourg – Echange de Propriété.

ORDRE DU JOUR

Finances

Rapport n°1 : Décision modificative budgétaire n° 2 « Budget Principal Ville » et annexe.

Rapport n°2 : Détermination de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées au SIEM.

Rapport n°3 : Indemnité de conseil au receveur municipal.

Rapport n°4 : Garantie d’emprunt à Châlons en Champagne Habitat « réaménagement de prêts ».

Rapport n°5 : Garantie d’emprunt à la Renaissance Immobilière Châlonnaise « réaménagement de prêts ».

Rapport n°6 : Demandes de subventions pour la rénovation du Monument aux Morts.

Travaux Voirie Environnement

Rapport n°7 : Travaux d’effacement du réseau « France Télécom » chemin du Carpion.

Rapport n°8 : Opération « Commune Nature » – Signature d’une charte avec la région Grand Est.

Ressources Humaines

Rapport n°9 : Renouvellement d’un Comité Technique et d’un CHSCT commun « Ville & CCAS ».

Rapport n°10 : Convention de mise à disposition d’un conseiller de prévention avec le CDG51 et annexe.

ORDRE DU JOUR

 Administration Générale

Rapport n°1 : Rapport d’activités 2017 de la Communauté d’Agglomération Châlonnaise.

rapport n°2 : Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail.

rapport n°3 : Avis sur le périmètre du nouveau syndicat du bassin versant de la Marne Moyenne.

rapport n°4 : Prestation archivage avec le CDG51 – Approbation de la convention.

Finances

Rapport n°5 : Rapport de la C.L.E.C.T. – Attribution de compensation 2018.

rapport n°6 : Tarif « Caution » pour le marché de Noël.

Travaux

Rapport n°7 : Mise en accessibilité des bâtiments communaux (ADAP) – Marchés de travaux

Ressources Humaines

Rapport n°8 : Recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire « garderies du soir ».

 Ordre du jour

Administration Générale

Rapport n°1 : Marchés assurances de la ville – Autorisation au Maire à signer les marchés.

Finances

Rapport n°2 : Tarifs des services publics municipaux – Année 2019.

Travaux & Voirie

Rapport n°3 : Marché travaux « agrandissement du cimetière – Autorisation au Maire à signer le marché.

Rapport n°4 : Travaux effacement de réseaux BT « Rues de la Vermicellerie, des 4 Vents, de l’Epine ».

Ressources Humaines

Rapport n°5 : Création d’un poste de technicien territorial au tableau des effectifs.

ORDRE DU JOUR

Finances

Rapport n°1 : Admission en non-valeur & créances éteintes « Budget Principal Ville »

Rapport n°2 : Admission en non-valeur & créances éteintes « Budget Service des Eaux »

Rapport n°3 : Décision modificative budgétaire n° 2 « Budget Locations de Salles ». et annexe.

Rapport n°4 : Décision modificative budgétaire n° 2 « Budget Service des Eaux » et annexe.

Rapport n°5 : Ouvertures de crédits 2019 « Dépenses d’investissement

Ressources Humaines

Rapport n° 6 : Recrutement d’un contrat d’apprentissage « Service Espaces Verts ».

Rapport n°7 : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent.

Urbanisme Travaux & Voirie

Rapport n° 8 : Cession de deux parcelles « rue du Bauchet »

Rapport n°9 : convention temporaire de coopération et de gestion entre Châlons Agglo et la commune de Saint-Memmie

Rapport n°10 : Vente d’un terrain « ZAC du Mont Michaud »

Rapport n°11 : Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme « PLU »

Crèche

Rapport n°12 : marché de fournitures de repas destiné à la structure d’accueil petite enfance  » graine de malice » , attribution et autorisation au maire à signer le marché.

Ordre du jour

Finances

rapport n°1 : Débat d’Orientation Budgétaire – Année 2019 et annexe

rapport n°2 : Rétrocession à la commune de parcelles issues de la ZAC du Mont Michaud

Travaux Urbanisme et Voirie

rapport n°3 : Travaux d’effacement des réseaux des fils nus  » Rue du Bauchet « 

rapport n°4 : dénomination et numérotation d’une voie : Impasse Ambroise Benoist et annexe

Administration générale

rapport n°5 : Instauration de la procédure de télé déclaration pour les meublés de tourisme

Ressources Humaines

rapport n°6 : Création de poste

ORDRE DU JOUR

 Finances

Rapport n°1 : Fixation des taux d’imposition 2019.

Rapport n°2 : Compte de gestion 2018 « Budget Principal Ville » et annexe.

Rapport n°3 : Compte administratif 2018 « Budget Principal Ville » et annexe.

Rapport n°4 : Affectation du résultat de l’exercice 2018 « Budget Principal Ville » et annexe 1 

Rapport n°5 : Détermination de la participation du budget de l’eau au budget général.

Rapport n°6 : Budget primitif 2019 « Budget Principal Ville ».

Rapport n°7 : Compte de gestion 2018 « Budget Location de Salles » et annexe.

Rapport n°8 : Compte administratif 2018 « Budget Location de Salles » et annexe.

Rapport n°9 : Affectation du résultat de l’exercice 2018 « Budget Location de Salles » et annexe.

Rapport n°10 : Budget primitif 2019 « Budget Location de Salles ».

Rapport n°11 : Compte de gestion 2018 « Budget ZAC Mont Michaud » et annexe.

Rapport n°12 : Compte administratif 2018 « Budget ZAC Mont Michaud » et annexe.

Rapport n°13 : Affectation du résultat de l’exercice 2018 « Budget ZAC Mont Michaud » et annexe.

Rapport n°14 : Budget primitif 2019 « Budget ZAC Mont Michaud ».

Rapport n°15 : Compte de gestion 2018 « Budget Service des Eaux » et annexe.

Rapport n°16 : Compte administratif 2018 « Budget Service des Eaux » et annexe.

Rapport n°17 : Affectation du résultat de l’exercice 2018 « Budget Service des Eaux » et annexe.

Rapport n°18 : Budget primitif 2019 « Budget Service des Eaux ».

Administration Générale

Rapport n°19 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2018.

Sport

Rapport n°20 : Transformation courts de tennis extérieurs & Demandes de subventions.

Travaux Urbanisme Voirie

Rapport n°21 : Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme n° 3 « PLU »

Rapport n°22 : Attribution marchés de travaux « Chaufferie Graine de Malice »

Rapport n°23 : travaux d’éclairage public pour l’aménagement de la rue Baudiet

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapport n°1 : Groupement de commandes « Marché de fournitures administratives et scolaires ».

Rapport n°2 : Groupement de commandes « Marché de fournitures produits d’hygiène et d’entretien »

Rapport n°3 : Avis du Conseil Municipal sur le plan de prévention des risques naturels « PPRn »

Finances

 Rapport n°4 : Détermination de la durée d’amortissement des frais d’étude & d’insertion.

Ressources Humaines

 Rapport n°5 : Mise en place et indemnisation des astreintes au centre technique municipal.

Travaux Urbanisme & Voirie

Rapport n :6 : Travaux d’aménagement de l’allée des Tilleuls – Demandes subventions DETR & FSIL.

Rapport n°7 : Travaux d’aménagement du chemin de Fontenay – Demandes subventions DETR & FSIL.

Rapport n°8 : Travaux d’extension du cimetière communal – Demandes subventions DETR & FSIL.

Rapport n°9 : Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme « PLU ».