Les comptes-rendus du Conseil Municipal

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2017 et 2018

Conseil municipal du mercredi 8 février 2017

ordre du jour :

Administration générale

rapport n°1: approbation des nouveaux statuts du SIEM

Urbanisme – Travaux – Voirie – Environnement

rapport n°2 : travaux de mise aux normes pour l »accessibilité des bâtiments et demande de subventions » DETR «

rapport n°3 : travaux de remplacement chaufferie crèche multi-accueil et demande de subvention » DETR «

rapport n°4 : travaux aménagement rue du Moulin à vent et demande de subvention « DETR «

rapport n°5 : avis sur le transfert de la compétence » urbanisme » à la CAC.

Ressources Humaines

rapport n°6 : modification du tableau des effectifs : création de poste

rapport n°7 : régime indemnitaire : mise en place de l’indemnité de fonction, de sujétion et d’expertise.

Finances

rapport n°8 : Débat dOrientation Budgétaire année 2017

DOB partie 1 – DOB partie 2

Section

Conseil municipal du mercredi 29 mars 2017

Ordre du jour

Finances

rapport n°1 : Fixation des taux d’imposition 2017.

rapport n°2 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 « Budget Principal Ville »

rapport n°3 : Détermination de la participation du budget de l’eau au budget général.

rapport n°4 : Budget Primitif 2017 « Budget Principal Ville ».

rapport n°5 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 « Budget Location de Salles »

rapport n°6 : Budget Primitif 2017 « Budget Location de Salles ».

rapport n°7 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 « Budget ZAC Mont Michaud »

rapport n°8 : Budget Primitif 2017 « Budget ZAC Mont Michaud ».

rapport n°9 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2016 « Budget Service des Eaux »

rapport n°10 : Budget Primitif 2017 « Budget Service des Eaux ».

rapport n°11 : Indemnité de conseil au Receveur Municipal.

rapport n°12 : Tarifs municipaux – Année scolaire 2017/2018.

rapport n°13 : Tarifs mise à disposition des équipements sportifs.

rapport n°14 : Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.

Ressources Humaines

rapport n°15 : Mise à jour du tableau des effectifs de la Commune.et annexe

Travaux-voirie

rapport n°16 : Travaux d’effacement de réseau BT « avenue Jacques Simon ».

rapport n°17 : Classement d’une parcelle communale dans le domaine public.

rapport n°18 : Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre « rue du Moulin à Vent ».

rapport n°19 : Travaux sur réseau eau potable « rue du Pont Alips.

Conseil municipal du mercredi 17 mai 2017

ORDRE DU JOUR

FINANCES

Rapport n°1 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget Principal Ville » et annexe.

Rapport n°2 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget Location de Salles » et annexe.

Rapport n°3 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget ZAC du Mont Michaud » et annexe.

Rapport n°4 : Attribution des subventions – Année 2017.

ADMINISTRATION GENERALE

Rapport n°5 : Dénomination de la salle du Centre de Loisirs.

Rapport n°6 : Rapport annuel sur le service public d’eau potable – Année 2016.

Rapport n°7 : Rapport annuel sur l’utilisation de la dotation de solidarité urbaine – Année 2016.

Rapport n°8 : Débat sur la formation des élus – Année 2016.

ENSEIGNEMENT JEUNESSE PETITE ENFANCE

Rapport n°9 : Rythmes Scolaires –Approbation du PEDT – Années 2017/2020, le PEDT.

Rapport n°10 : Approbation du projet éducatif extra & périscolaire de la ville de Saint-Memmie. et le projet .

Rapport n°11 : Travaux de 2 classes à l’école Saint-Exupéry – Autorisation au Maire à signer les marchés.

Conseil municipal du mercredi 28 juin 2017

Ordre du jour

Finances

rapport n°1 : budget principal ville « approbation du compte de gestion 2016 » .

rapport n°2 : budget Location de salles « approbation du compte de gestion 2016 » .

rapport n°3 : budget ZAC du Mont Michaud » approbation du compte de gestion « .

rapport n°4 : budget service des eaux » approbation du compte de gestion 2016 « .

rapport n°5 : Budget principal ville « Comptes administratif 2016 » et annexe.

rapport n°6 : Budget Location de salles « Comptes administratif 2016 « et annexe.

rapport n°7 : Budget ZAC du Mont Michaud « Comptes administratif 2016 » et annexe.

rapport n°8 : Budget Service des eaux « Comptes administratif 2016 « et annexe.

rapport n°9 : Budget principal ville « Affectation du résultat de l’exercice 2016 « .

rapport n°10 : Budget Location de salles « Affectation du résultat de l’exercice 2016 « .

rapport n°11 : Budget ZAC du Mont Michaud « Affectation du résultat de l’exercice 2016 « .

rapport n°12 : Budget Service des eaux « Affectation du résultat de l’exercice 2016 « .

Administration Générale

rapport n°13 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2016.

Ressources Humaines

rapport n°14 : Création de postes.

Travaux – Urbanisme – Voirie

rapport n°15 : Transfert de la compétences éclairage public : convention avec le SIEM.

rapport n°16 : Travaux d’effacement du réseau » BT » rue Anatole Baudiet.

rapport n°17 : Requalification du Centre Bourg – Approbation de l’avant-projet.

rapport n°18 : déqualification et réaménagement du Centre Bourg : acquisition pour relogement.

Conseil municipal du vendredi 30 juin 2017

Ordre du jour

Administration générale

rapport n°1 : élection des délégués du Conseil Municipal aux élections sénatoriales.et annexe

Conseil municipal du mercredi 27 septembre 2017

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

rapport n°1 : Conférence Intercommunale du Logement – Autorisation au Maire à signer la convention.

FINANCES

rapport n°2 : Admission en non-valeur & créances éteintes « Budget service des Eaux »

rapport n°3 : Attribution d’une subvention aux sinistrés de St Martin & St Barthélémy.

RESSOURCES HUMAINES

rapport n°4 : Création d’un poste d’ATSEM principal 2^ème classe à temps non complet.

rapport n°5 : Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet.

TRAVAUX – URBANISME – VOIRIE

rapport n°6 : Groupement de commandes avec le SIEM – Autorisation au Maire à signer.

rapport n°7 : Travaux d’effacement du réseau « BT » rues de la Vermicellerie & des Quatre Vents.

rapport n°8 : Travaux d’effacement du réseau « BT » ruelles Fortin & Lalouette.

rapport n°9 : Travaux d’effacement du réseau « BT » Allée des Tilleuls ».

rapport n°10 : Travaux d’effacement du réseau « BT » rue de Poix ».

rapport n°11 : Travaux d’effacement du réseau « BT » rue des Quatre Vents ».

rapport N°12 : Travaux d’effacement du réseau « BT » chemin de Carpion.

rapport n°13 : Approbation des travaux de chaufferie « Graine de Malice » & Demandes de subventions.

rapport n°14 : Dénomination d’une voie : impasse des Saules.

rapport n°15 : Convention de travaux sur les domaines privés rue du Moulin à Vent – Autorisation à signer.et annexe

rapport n°16 : Approbation des travaux du Centre Bourg – Autorisation au Maire à signer les marchés.

Conseil municipal du mercredi 15 novembre 2017

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

rapport n°1 : Rapport d’activités 2016 de la Communauté d’Agglomération Châlonnaise.

rapport n°2 : Rapport 2017 de la C.L.E.C.T. – Attribution de compensation.

Finances

rapport n°3 : Tarifs des services municipaux – Année 2018.

rapport n°4 : Admission en non-valeur « Budget Principal Ville ».

rapport n°5 : Décision modificative budgétaire n° 2 « Budget Location de Salles ». et annexe

Travaux – Voirie

rapport n°6 : Travaux rue du Moulin à Vent – Autorisation au Maire à signer les marchés.

Conseil municipal du mercredi 18 décembre 2017

Ordre du jour

Administration Générale

rapport n°1 : rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la CAC.

rapport n°2 : dérogation au repos dominical pour les commerces de détail.

Finances

rapport n°3 : ouverture de crédits 2018 « Dépenses d’investissement »

rapport n°4 : vente d’une parcelle de terrain « ZAC du Mont Michaud »

rapport n°5 : attribution d’une subvention exceptionnelle.

rapport n°6 : garantie d’emprunt à Chalons Habitat « réaménagement de prêts » et annexe

rapport n°7 : recensement de la population 2018 – « rémunération des agents recenseurs »

Travaux et Voiries

rapport n°8 : travaux voirie « ruelle Fortin et Lalouette » – demande des subventions.

rapport n°9 : travaux voirie « Chemin du Carpion » – demande des subventions.

Ressources Humaines

rapport n°10 : mise à jour du tableau des effectifs « suppression de postes »

rapport n°11 : modification de l’organisation du temps de travail dans les services municipaux.

Conseil municipal du mercredi 17 janvier 2018

Ordre du jour

Enseignement

rapport n°1 : rythmes scolaires – organisation de la semaine de classe dans les écoles

Finances

rapport n°2 : garantie d’emprunt à Châlons en Champagne Habitat « Réaménagement de prêts » et annexe

Ressources Humaines

rapport n°3 : recrutement d’un agent sur un emploi non permanent.

rapport n°4 : Personnel communal – Logement de fonction

Conseil municipal du mercredi 28 février 2018

ORDRE DU JOUR

FINANCES

rapport n°1 : Débat d’orientations budgétaires – Année 2018 et annexe DOB partie 1 et annexe DOB partie 2

rapport n°2 : Attribution de subventions à l’école primaire Saint-Exupéry.

Conseil municipal du mercredi 4 avril 2018

ORDRE DU JOUR

Finances

Rapport n°1 : Fixation des taux d’imposition 2018.

Rapport n°2 : Compte de gestion 2017 « Budget Principal Ville ».

Rapport n°3 : Compte administratif 2017 « Budget Principal Ville ».

Rapport n°4 : Affectation du résultat de l’exercice 2017 « Budget Principal Ville ».

Rapport n°5 : Détermination de la participation du budget de l’eau au budget général.

Rapport n°6 : Budget primitif 2018 « Budget Principal Ville ».

Rapport n°7 : Compte de gestion 2017 « Budget Location de Salles ».

Rapport n°8 : Compte administratif 2017 « Budget Location de Salles ».

Rapport n°9 : Budget primitif 2018 « Budget Location de Salles ».

Rapport n°10 : Compte de gestion 2017 « Budget ZAC du Mont Michaud ».

Rapport n°11 : Compte administratif 2017 « Budget ZAC du Mont Michaud ».

Rapport n°12 : Affectation du résultat de l’exercice 2017 « Budget ZAC du Mont Michaud ».

Rapport n°13 : Budget primitif 2018 « Budget ZAC du Mont Michaud ».

Rapport n°14 : Compte de gestion 2017 « Budget Service des Eaux ».

Rapport n°15 : Compte administratif 2017 « Budget Service des Eaux ».

Rapport n°16 : Affectation du résultat de l’exercice 2017 « Budget Service des Eaux ».

Rapport n°17 : Budget primitif 2018 « Budget Service des Eaux ».

Rapport n°18 : Tarifs municipaux année scolaire 2018/2019.

Administration Générale

Rapport n°19 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières.

Travaux Urbanisme

Rapport n°20 : Convention d’information foncière avec la SAFER Grand Est.

2015 et 2016

Conseil municipal du 30 septembre 2015

Administration Générale :

rapport n°1 : modification des statuts de la CAC

Annexe rapport n°1 : Statuts

Finances

rapport n°2 : décisions modificatives budgétaires n°3 « Budget principal ville »

annexe rapport n°2 : extrait du registre des délibérations du conseil municipal

rapport n°3 : décision modificative budgétaire N°1 « Budget service des eaux »

annexe rapport n°3 : extrait du registre des délibérations du conseil municipal

rapport n°4 : exonération de taxes foncières sur les propriétés bâties pour les entreprises dans le cadre de la zone de restructuration de défense de Châlons en Champagne

Urbanisme et travaux

rapport n°5 : agenda d’accessibilité programmée « Ad’Ap »

rapport n°6 : achat de la parcelle cadastrée AD 267 « La Maladrerie »

rapport n°7 : transfert dans le domaine public de 3 parcelles de la rue de la Trussonnerie

rapport n°8 : transfert dans le domaine public « Lotissement du Grand Mau »

annexe rapport n°8 : convention de transfert

Enseignement

rapport n°9 : modification du règlement intérieur de la restauration scolaire

annexe rapport n°9 : règlement intérieur de la restauration scolaire

Ressources humaines

rapport n°10 : liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction

Conseil municipal du mercredi 4 novembre 2015

ordre du jour

administration générale

rapport n°1 : Approbation du schéma de mutualisation des services de la CAC
annexe au rapport n°1

Voiries et cadre de vie

rapport n°2 : Modification de l’article 5 du règlement pour l’entretien et la réfection des trottoirs
rapport n°3 : Avenant aux travaux » parvis de l’école Saint-Exupéry «

conseil municipal du mercredi 2 décembre 2015

ordre du jour

administration générale :

rapport n°1 : Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale du département de la Marne

Conseil municipal du 14 décembre 2015

administration générale :

rapport n°1 : Convention de mise à disposition de la direction Bâtiment-Logistique-Voirie de la CAC
rapport n°2 : Dérogation du maire au repos dominical pour les commerces de détail

finances :

rapport n°3 : Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’association diocésaine de Châlons en Champagne
rapport n°4 : Rapport 2015 de la commission locale d’évaluation des charges transférées « C.L.E.C.T. »
rapport n°5 : Admission en non-valeur ‘Budget Principal Ville »
rapport n°6 : Admission en non-valeur « Budget Service des Eaux »
rapport n°7 : Ouverture de crédits 2016 » dépenses d’investissement «
rapport n°8 : Tarifs des services publics municipaux – année 2016

Conseil municipal du mercredi 10 février 2016

Ordre du jour :

Administration générale

rapport n°1 : Groupement de commandes : Marché Travaux de signalisation routière horizontale

rapport n°2 : Groupement de commandes : Marché fourniture et pose matériel de signalisation routière verticale

rapport n°3 : Groupement de commandes : Marché effacement de graffitis

rapport n°4 : Dotation d’équipement des territoires ruraux « DETR » prévisions travaux 2016

Culture et communication

rapport n°5 : délibération du conseil et règlement intérieur de la Brocante de Saint-Memmie

Jeunesse

rapport n°6 : délibération du conseil et Convention du pôle jeunesse » Jeune Souffle Mengeot «

Finances

rapport n°7 : délibération du conseil et Débat d’Orientations Budgétaires 2016.

Conseil municipal du mercredi 16 mars 2016

ORDRE DU JOUR

Administration générale

rapport n°1 : Avis de la commune sur la centrale biogaz du Châlonnais sur la commune de Recy.

Finances

rapport n°2 : Subvention d’investissement à la Renaissance Immobilière Châlonnaise.

rapport n°3 : Fixation des taux d’imposition 2016.

rapport n°4 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2015 « Budget Principal Ville « .

rapport n°5 : Détermination de la participation du budget de l’eau au budget général.

rapport N°6 : Budget primitif 2016 « Budget Principal Ville « .

rapport n°7 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2015 « Budget Location de Salles « .

rapport n°8 : Budget primitif 2016 « Budget Location de Salles « .

rapport n°9 : Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2015 » Budget ZAC du Mont Michaud « .

rapport n°10 : » Budget ZAC du Mt Michaud «

rapport n°11 : reprise anticipée du résultat de l’exercice 2015 » Budget Service des eaux «

rapport n°12 : » Budget Service des eaux «

rapport N°13 : indemnités au Receveur Municipal

rapport N°14 : tarifs municipaux – année scolaire 2016/2017

Voirie

rapport n°15 : marché de travaux » Renforcement de voirie et aménagement d’un parking rue de Poix », avenant n°1

rapport n°16 : ZAC du Mt Michaud » vente partie de 1 500m2 de la parcelle ZB 264 «

Conseil municipal du mercredi 11 mai 2016

ORDRE DU JOUR

FINANCES

rapport n°1 : Budget Principal Ville « Approbation du compte de gestion 2015 ».
rapport n°2 : Budget Location de Salles « Approbation du compte de gestion 2015 ».
rapport n° 3 : Budget ZAC du Mont Michaud « Approbation du compte de gestion 2015 ».
rapport n°4 : Budget Service des Eaux « Approbation du compte de gestion 2015 ».
rapport n°5 : Budget Principal Ville « Compte administratif 2015 » et tableau annexe.
rapport n°6 : Budget Location de Salles « Compte administratif 2015 » et tableau annexe.
rapport n°7 : Budget ZAC Mont Michaud « Compte administratif 2015 » et tableau annexe.
rapport n°8 : Budget Service des Eaux « Compte administratif 2015 » et tableau annexe.
rapport n°9 : Budget Principal Ville « Affectation du résultat de l’exercice 2015 ».
rapport n°10 : Budget Location de Salles « Affectation du résultat de l’exercice 2015 ».
rapport n°11 : Budget ZAC Mont Michaud « Affectation du résultat de l’exercice 2015 ».
rapport n°12 : Budget Service des Eaux « Affectation du résultat de l’exercice 2015 ».
rapport n°13 : Attribution des subventions aux associations – Année 2016.
rapport n°14 : Décision modificative budgétaire n° 1 « Budget annexe service des Eaux » et annexe.
ADMINISTRATION GENERALE

rapport n°15 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2015.
RESSOURCES HUMAINES

rapport n°16 : Mise à jour du tableau des effectifs : création et suppression de postes.
rapport n°17 : Adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la Marne.
TRAVAUX VOIRIE URBANISME

rapport n°18 : Avis sur la proposition de zonage assainissement collectif de la CAC.
rapport n°19 : Avenant n° 1 au marché de travaux « Construction courts de tennis couverts ».
rapport n°20 : Marché travaux « Centre de Loisirs » – Autorisation au Maire à signer les marchés.

Conseil municipal du mercredi 22 juin 2016

ordre du jour

Administration générale

rapport n°1: rapport annuel sur le service public d’eau potable – année 2015.

rapport n°2 : rapport annuel sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine – année 2015.

rapport n°3 : débat sur la formation des élus – année 2015.

Ressources Humaines

rapport n°4 : garantie maintien de salaire – revalorisation de la participation communale.

Finances

rapport n°5 : décision modificative budgétaire n°1 » budget principal ville » .

rapport n°6 : décision modificative budgétaire n°1 » budget location de salle « .

rapport n°7 : décision modificative budgétaire n°1 » budget ZAC du Mont Michaud « .

Urbanisme, travaux, voirie

rapport n°8 : avis sur la proposition de zonage d’assainissement collectif.

rapport n°9 : marché travaux rue du Pont Alips, autorisation au Maire à signer les marchés.

rapport n°10 : ZAC du Mont Michaud, vente de la parcelle ZB 265.

rapport n°11 : marché » restauration scolaire » , autorisation au Maire à signer le marché.

Conseil municipal du mercredi 21 septembre 2016

Administration

rapport n°1 : approbation rapport de gestion et augmentation du capital de la Société SPL-XDEMAT

Urbanisme

rapport n°2 : pôle aménagement et urbanisme : convention de fonctionnement de service commun

rapport n°3 : convention de gestion de la voirie « Allée des Charmilles »

rapport n°4 : remplacement de la chaufferie gaz de la crèche « Graine de malice »

rapport n°5 : remplacement des radians électriques à l’église de Saint-Memmie

rapport n°6 : requalification urbaine du Centre Bourg, autorisation au Maire à signer le marché

Finances

rapport n°7 : attribution d’une subvention à l’association « Les Amis des églises »

rapport n°8 : attribution d’une subvention exceptionnelle au « Football Club de Saint-Memmie »

rapport n°9 : tarifs « droits de place Marché de Noël et Saint-Memmie en fête »

Divers

rapport n°10 : avis sur la fusion de la communauté de communes de Châlons en Champagne et de la communauté de communes de Mourmelon

Conseil municipal du mercredi 2 novembre 2016

ORDRE DU JOUR

Administration générale

Rapport n°1 : Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire.

Rapport n°2 : Modification du règlement intérieur & des conventions des salles municipales.

Rapport n°3 : Groupement de commande « produits de déneigement » – Autorisation au Maire à signer.

Finances

Rapport n°4 : Décision modificative budgétaire « Budget Principal Ville ».

Rapport n°5 : Décision modificative budgétaire « Budget Location de Salles ».

Rapport n°6 : Vente d’un terrain Lieu-dit « Le Terme Lanternier ».

Rapport n°10 : délégation du conseil municipal au maire

Rapport n°11 : décision modificative budgétaire n°3 « Budget principal ville »

Rapport n°12 : ZAC du Mont Michaud – Vente partie de 4 000m2 « parcelle ZB263 »

Ressources Humaines

Rapport n°7 : Modification du tableau des effectifs « Création de Postes ».

Voirie Environnement Cadre de vie

Rapport n°8 : Dénomination de voies.

Rapport n°9 : Plan d’actions « Aire Alimentaire du Captage »

Conseil municipal du lundi 12 décembre 2016

Ordre du jour :

Administration générale

rapport n°1 : Installation d’un nouveau Conseiller Municipal.

rapport n°2 : Installation du nouveau Conseiller Municipal au sein des Commissions Municipales.

rapport n°3 : Approbation d’un accord local de gouvernance avec la CAC.

rapport n°4 : Rapport 2016 de la Commission d’évaluation des charges transférées « CLECT »

rapport n°5 : Dérogations du Maire au repos dominical pour les commerces de détail.

Finances

rapport n°6 : Décision modificative budgétaire n° 4 « Budget Principal Ville ».

rapport n°7 :Décision modificative budgétaire n° 2 « Budget ZAC du Mont Michaud ».

rapport n°8 : Décision modificative budgétaire n° 2 « Budget Service des Eaux ».

rapport n°9 : Ouverture de crédits 2017 « Dépenses d’investissement ».

rapport n°10 : Tarifs des services publics municipaux – Année 2017.

rapport n°11 : Admission en non-valeur & créances éteintes « Budget Principal Ville »

rapport n°12 : Admission en non-valeur & créances éteintes « Budget Service des Eaux »

Urbanisme – Travaux – Voirie – Environnement

rapport n°13 : Terrain avenue Jacques Simon – Vente de parcelles.

rapport n°14 : Achat parcelle AD 94 – Avenue Jacques Simon.

rapport n°15 : Convention de transfert domaine public « Le Clos Saint Menges ».

rapport n°16 : avis des communes- autorisation d’exploiter de la Société ECOLAB

Petite enfance

rapport n°17 : modification des règlements de fonctionnement « Multi-Accueil Graine de Malice »

Conseil municipal du lundi 19 décembre 2016

Ordre du jour :

Administration générale

rapport n°1 : Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du conseil communautaire de la nouvelle Communauté d’agglomération châlonnaise.

Culture

rapport n°2 : Convention de mise à disposition de l’espace culturel « La Chapelle ».

Urbanisme – Travaux – Voirie – Environnement

rapport n°3 : Travaux d’effacement de réseau BT « rue du Moulin à Vent ».

Finances

rapport n°4 : décision modification budgétaire n°5 « Budget Principal Ville »