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  • Les comptes-rendus du Conseil Municipal

Ordre du jour

Finances

Rapport n°1 : Fixation des taux d’imposition – Année 2021.

Rapport n°2 :Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération deux ans constructions nouvelles.

Rapport n°3 : Etat des indemnités des élus du Conseil Municipal – Mandat 2020/2026.

Rapport n°4 : Approbation du compte de gestion 2020 « Budget Principal Ville ».

Rapport n°5 : Approbation du compte administratif 2020 « Budget Principal Ville ».

Rapport n°6 : Affectation du résultat de l’exercice 2020 «  Budget Principal Ville ».

Rapport n°7 : Budget Primitif 2021 « Budget Principal Ville ».

Rapport n°8 : Approbation du compte de gestion 2020 « Budget Location de Salles ».

Rapport n°9 : Approbation du compte administratif 2020 « Budget Location de Salles ».

Rapport n°10 : Affectation du résultat de l’exercice 2020 «  Budget Location de Salles ».

Rapport n°11 : Budget Primitif 2021 « Budget Location de Salles ».

Rapport n°12 : Exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure « TLPE » – Année 2021.

Rapport n°13 : Demande subvention agence nationale sport « Construction vestiaires Déborah Jeannet »

Administration Générale

Rapport n°14 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2020.

Ressources Humaines

Rapportn°15 : Création d’un poste « Agent Social ».

Rapport n°16 : Mise en place du régime indemnitaire « RIFSEEP ».

Voiries & Travaux

Rapport n°17 : Aménagement de la rue des Quatre Vents – Autorisation au Maire à signer le marché.

Finances

rapport n°1 : Fixation des taux d’imposition 2020

rapport n°2 : Approbation du compte de gestion 2019 « Budget principal ville »

rapport n°3 : Approbation du compte de gestion 2019 « Budget location de salles »

rapport n°4 : Approbation du compte de gestion 2019 « Budget ZAC du Mont Michaud »

rapport n°5 : Approbation du compte administratif 2019 « Budget principal ville » et annexe

rapport n°6 : Approbation du compte administratif 2019 « Budget location de salles » et annexe

rapport n°7 : Approbation du compte administratif 2019 « Budget ZAC du Mont Michaud » et annexe

rapport n°8 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 « Budget principal ville »

rapport n°9 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 « Budget location de salles »

rapport n°10 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 « Budget ZAC du Mont Michaud »

rapport n°11 : Participation au fond de soutien financier exceptionnel DIRECT TRESO

rapport n°12 : Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure « TLPE » 2020

rapport n°13 : Décision modificative budgétaire n°2 « Budget principal ville » et annexe

rapport n°14 : Décision modificative budgétaire n°1 « Budget location de salles » et annexe

rapport n°15 : Attribution des subventions au secteur associatif 2020

rapport n°16 : Frais de représentation du Maire

rapport n°17 : Tarif location de salles – Modification du tarif « Prestation ménage »

Administration Générale

rapport n°18 : Rapport annuel sur l’utilisation de le Dotation de Solidarité Urbaine – année 2019

rapport n°19 : Rapport annuel sur le service public d’eau potable – Année 2019

rapport n°20 : Bilan des acquisitions cessions immobilières – Année 2019

rapport n°21 : Débat sur la formation des élus – Année 2019

rapport n°22 : Orientation en matières de formation des élus

rapport n°23 : Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal et annexe

rapport n°24 : Groupement de commandes en appel d’offre – Effacement des graffitis

rapport n°25 : Commission communale des impôts directs

Travaux

rapport n°26 : Construction de vestiaires au stade Déborah Jeannet – Approbation du projet

Rapport n°27 : Réaménagement de l’accueil de l’Hôtel de Ville – Approbation du projet

Ressources Humaines

rapport n°28 : Recrutement d’agents contractuels saisonniers sur emploi non permanent

Ordre du jour

rapport n°0 : Installation du Conseil Municipal sous la présidence du Maire sortant

rapport n°1 : Election du Maire sous la présidence du Doyen d’âge

rapport n°2 : Détermination du nombre d’Adjoints sous la présidence du Maire

rapport n°3 : Election des Adjoints sous la présidence du Maire

rapport n°4 : Délégation du Conseil Municipal au Maire

rapport n°5 : Indemnités de fonction aux Elus Municipaux

rapport n°6 : Délibération Charte des élus et annexe

rapport n°7 : PV d’installation